Le solde après aides s'étale : sur le cas type à Chazelles-sur-Lyon, le reste à charge d'un ménage très modeste ressort à 6 000 € après aide ANAH et prise en charge de l'accompagnement. Étalé sur quinze ans en éco-prêt à taux zéro, cela représente de l'ordre de 35 € par mois, à comparer aux 1 550 € d'économie annuelle attendue sur la facture d'énergie.
La part de logements occupés par leur propriétaire indique en creux le volume du parc locatif privé concerné, et les données de Chazelles-sur-Lyon le montrent nettement. On relève 59 % de maisons individuelles, 2 600 résidences principales recensées, 1 155 diagnostics publiés par l'ADEME, en zone climatique H1c. Ces valeurs ne décident d'aucun projet à elles seules, mais elles fixent l'ordre de grandeur dans lequel un chiffrage à Chazelles-sur-Lyon est crédible.
Fiscalité applicable : les travaux d'amélioration énergétique relèvent de la TVA à 5,5 % lorsqu'ils portent sur un logement achevé depuis plus de deux ans. Sur la remise à niveau d'un logement mis en location chiffré 25 393 000 € TTC à Chazelles-sur-Lyon, cela correspond à environ 1 323 806 € de taxe, contre le triple au taux normal.
Le dimensionnement suit l'occupation réelle : 2.13 personne(s) par logement en moyenne à Chazelles-sur-Lyon, ce qui fixe la base de calcul à 105 m². La remise à niveau d'un logement mis en location se calibre sur cette occupation, pas sur la surface cadastrale ni sur la facture de l'année passée.
Statut d'occupation à Chazelles-sur-Lyon : 1 498 logements occupés par leur propriétaire, soit 58 % du parc. La décision d'engager la remise à niveau d'un logement mis en location y est directe ; ailleurs, elle passe par un bailleur dont le calcul de rentabilité et les aides diffèrent.
L'ordre des étapes conditionne le droit à l'aide : audit, désignation de l'accompagnateur, dépôt, accord, puis démarrage de la remise à niveau d'un logement mis en location. À Chazelles-sur-Lyon, un devis signé trop tôt suffit à faire tomber une aide de 32 000 €.
Ne signez pas la réception sans le constat de décence après travaux : c'est la pièce que l'instructeur exige à Chazelles-sur-Lyon avant de libérer le solde, lequel peut représenter jusqu'à 32 000 € pour un profil bleu et 18 000 € pour un profil violet sur 40 000 € HT d'assiette.
Ce qui coûte le plus cher n'est pas le prix d'achat mais la reprise : un engagement de conventionnement signé sans simuler le manque à gagner locatif oblige à rouvrir l'ouvrage. Comptez 2 539 300 € à 5 078 600 € à Chazelles-sur-Lyon, à la charge exclusive du ménage puisque l'aide a déjà été versée sur le premier chantier.
La structure énergétique locale (71 % gaz, 4 % fioul, 0 % réseau de chaleur à Chazelles-sur-Lyon) explique pourquoi la remise à niveau d'un logement mis en location n'a pas le même rendement financier partout : c'est le prix du kWh remplacé qui fait l'économie, pas le prix de l'équipement.
